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  • Conditions générales de vente | SizèneSi doux, si naturel, Sizène. Site de créations artisanales, lavables, réutilisables. Prendre soin de la santé de votre peau et celle de vos enfants. SizèneConditions générales de vente

    Conditions générales de vente Les conditions générales de vente sont proposées par l'auto-entreprise Sizène identifiée sous le numéro de Siret 534534490 dont le siège social se situe 13 rue de fourcroy / 62100 calais. Entreprise est créée par Nathalie Dumont. mail : Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes Conditions Générales de Vente « CGV ». Toutes commandes sur le site emporte acceptation des CGV dont le client reconnaît avoir pris connaissance à sa commande. sizenefrance@gmail.com 1. PRODUIT Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site sizène.fr, dans la limite des stocks disponibles. Tous nos produits sont décrits avec la plus grande précision possible. Toutefois, ceux-ci étant fabriqués artisanalement, il peut y avoir une variabilité visuelle. 2. COMMANDE ET PRIX Les prix des produits vendus sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont indiqués en euros et calculés hors taxes. La TVA n’est pas applicable, conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés et calculés dans le panier en fonction du montant de la commande ( offerts dés 20€ d'achat). Sizène s’accorde le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande. La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. 3. MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue, au choix : *par carte bancaire via Stripe *par virement Paypal Lors de l’enregistrement de la commande, l’acheteur doit régler le montant dans son intégralité. Tous les moyens de paiement pris en charge par le site sont sécurisés. Le certificat en SSL (https://) garantit la sécurité de vos informations bancaires. 4. RESERVE DE PROPRIETE Sizène conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix et frais compris. 5. LIVRAISON Les colis sont déposés jusqu’à 72 heures après l’achat, ce délai correspond aux délais moyens de fabrications, de traitement de la commande et de livraison. En cas de commande urgente contactez-nous. La livraison est effectuée par La Poste. Les petits articles sont envoyées dans une enveloppe à bulle recyclée en lettre suivie, Les articles plus conséquents sont envoyés par colis. Sizène ne pourra en aucun être tenue pour responsable des détériorations pouvant survenir aux produits au cours de son acheminement. 6. FRAIS DE PORT Les frais de port englobent une participation aux frais de préparation et d’emballage ainsi que le coût de l’affranchissement. Les frais de port sont dus à chaque commande passée, Ils sont offerts à partir de 25€ d'achat. Ils sont calculés en fonction du pays de destination. Toutefois, si l'acheteur souhaite récupérer en main propre sa commande à l'adresse fournie dans notre fiche "contact" aucuns frais de port ne sera appliqués. 7. RESPONSABILITÉS Les produits proposés sont conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables sur le territoire français. Nos produits étant fabriqués de manière artisanale, l’aspect visuel peut varier. En conséquence, la responsabilité de Sizène ne saurait être engagée en cas de variabilité visuelle du produit. Sizène ne saurait être tenue responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit, de force majeur, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux ou des moyens de transport et ou communication, inondation ou incendie. 8. RETOURS 8.a. Droit de rétractation Conformément aux dispositions du code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de sa commande, pour se rétracter, sans avoir à se justifier et sans pénalité à l’exception des frais de retour. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté. Ce délai court à partir du jour de la livraison de la commande. Seuls seront repris les produits renvoyés complets, dans leur emballage d’origine intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé ou utilisé, ne sera ni remboursé, ni échangé. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, le client ne supportant que les frais de réexpédition à destination de la société Sizène. Le client peut demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, les frais d’envoi seront à la charge du vendeur. 8.b. Non-conformité des produits Les produits défectueux, abîmés ou non conformes à la commande seront repris, et remboursés ou échangés. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les produits. La société Sizène procédera à l’échange ou au remboursement (dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande) du ou des produits. La demande doit être effectuée dans les 15 (quinze) jours ouvrés suivant la livraison. 9. PROPRIETES Tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Sizène. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de média, image, visuel ou texte. 10. REGLEMENT DES LITIGES Le consommateur peut saisir, soit l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable. Le demandeur peut saisir à son choix, outre la juridiction du lieu où demeure le défendeur, la juridiction du lieu de la livraison effective de la chose ou du lieu de l’exécution de la prestation de service. 11. INFORMATIONS NOMINATIVES Sizène s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le client. Sizène ne collecte que les données strictement nécessaires au bon traitement des commandes ou pour faire-part des avantages, concours, promotions et nouveautés, dont nous souhaitons faire bénéficier à notre clientèle. Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées aux services de l’entreprise Sizène. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès aux informations le concernant. Sur demande, elles peuvent lui être communiquées et, en cas d’erreur ou de modification, être rectifiées. ​ 12. CONCOURS ET COLLECTIONS Les concours de Sizène vous permettrons de participer à l'élaboration de nouvelle collection portant le prénom que vous désirez. En aucuns cas, la vente d'un des articles de cette collection ne donnera droit à une rémunération aux participants.

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